1. Mentions légales

Site (ci-après « le site ») : https://extensions.macymed.fr/
Hébergeur (ci-après « l’hébergeur ») : Le site est hébergé par O2SWITCH, dont le siège social est situé au 2Chemin des Pardiaux, 63000 Clermont-Ferrand.

Éditeur (ci-après « le groupe Macymed ») :

La société Macymed, SARL au capital de 10 000 € immatriculée au RCS d’Avignon sous le n° RCS 481 832 251
Numéro de TVA : FR49481832251, dont le siège social est situé au 3 lotissement les Gémeaux, 84120 Pertuis, représentée par Raphaëlle Van Houtte
Mail : extensions@macymed.fr

2. Conditions d’utilisation du site

2.1 Acceptations des conditions

Pour l’utilisateur internaute (dénommé « l’utilisateur » ou « vous »), le simple accès au site https://extensions.macymed.fr vaut acceptation sans réserve de l’ensemble des conditions décrites ici et engagement de les respecter.

2.2. Modifications des conditions d’utilisation

Macymed se réserve la possibilité de modifier, à tout moment et sans préavis, les présentes conditions d’utilisation du site (par exemple afin de les adapter à de nouvelles réglementations ou technologies). Les modifications prennent effet au moment où elles sont publiées. La version de la Politique de confidentialité applicable à votre cas est celle qui est en vigueur au moment où nous vous contactons, ou lorsque vous utilisez ce site ou nos services. Si une ou plusieurs des clauses des présentes conditions générales d’utilisation venai(en)t à être déclarée(s) nulle(s) en application d’une loi, d’un règlement ou à la suite d’une décision définitive rendue par une juridiction compétente, les autres clauses des conditions générales conserveraient leur force obligatoire dans la limite de ladite décision.

2.3. Sécurité du site

Macymed s’efforce d’assurer le bon fonctionnement et la sécurité informatique du site ainsi que l’exactitude et la mise à jour des informations qui y sont diffusées. Toutefois, Macymed ne peut garantir l’exactitude, la précision ou l’exhaustivité des informations disponibles sur ce site. Nous mettons en place des mesures organisationnelles, techniques et administratives appropriées pour faire en sorte que les données personnelles sous notre contrôle soient exactes, ainsi que pour protéger les données personnelles contre tout traitement non autorisé ou illégal et leur perte accidentelle, leur destruction ou leurs dommages.

2.4. Accès au site

Le site a pour objet de fournir des informations générales sur les produits de Macymed et de les vendre. L’accès au site et son utilisation sont réservés à un usage strictement personnel. Vous vous engagez à ne pas utiliser ce site et les informations ou données qui y figurent à des fins commerciales, politiques, publicitaires et pour toute forme de sollicitation commerciale et notamment pour l’envoi de courriers électroniques non sollicités.

2.5. Contenu du site

Toutes les marques, photographies, textes, commentaires, illustrations, images animées ou non, séquences vidéo, sons, et plus généralement tous les éléments reproduits ou utilisés sur le site sont protégés par les lois en vigueur au titre de la propriété intellectuelle. Ils sont la propriété pleine et entière de Macymed ou de ses partenaires. Toute reproduction, représentation, utilisation ou adaptation, sous quelque forme que ce soit, de tout ou partie de ces éléments, sans l’accord préalable et écrit de la société Macymed, sont strictement interdites.

2.6. Liens hypertextes

La mise en place par les utilisateurs de tous liens hypertextes vers tout ou partie du site est autorisée par la société Maacymed. Tout lien devra être retiré sur simple demande de Macymed. Les liens hypertextes établis en direction d’autres sites ne sauraient engager la responsabilité de Macymed, notamment en ce qui concerne le contenu de ces sites. Nous vous conseillons de vérifier ses politiques avant de fournir des informations.

2.7. Collection des données à travers le site

La base légale de la collecte et du traitement de vos données sur le site est abordé aux points 6 et 11 du présent document. Les finalités des traitements sont abordées au point 5. En voici quelques exemples pertinents au site :

• Répondre aux demandes transmises par le biais des formulaires de contact
• Adapter à vos besoins le contenu et/ou le format des pages que vous consultez
• Gérer la relation client, fidéliser nos clients et développer notre offre
• Vous informer de mises à jour, de produits, services et/ou offres spéciales de Macymed
• Analyser la qualité des formations
• Améliorer le fonctionnement du site

Par ailleurs, lorsque vous remplissez un formulaire sur notre site, nous recueillons des informations dont vos données personnelles. Toutes ces informations peuvent être utilisées pour :

• Vous contacter par e-mail en cas de demande de contact
• Améliorer le service client et le site
• Tout autre but stipulé dans ce document

3. Responsable de traitement

Macymed est le responsable de traitement de vos données personnelles et dont vous trouverez ci-après les coordonnées : 3 lotissement les Gémeaux, 84120 Pertuis; elle est désignée par son nom ou « Nous » dans les présentes.

4. Collectes de vos données personnelles

Vos données personnelles peuvent être collectées lors de :

• votre visite sur notre site,
• nos échanges,
• nos actions de prospections,
• nos actions de recrutement,

Nous ne collectons aucune donnée non-nécessaire à la finalité de traitement mentionnée lors de la collecte ou de données prohibées par la loi ou la réglementation. La collecte de certaines données peut être obligatoire ou facultative et vous êtes informés des informations obligatoires.

4.1. Types de données

Les types d’informations recueillies incluent :

• Données d’identité, y compris votre civilité, nom et prénom;
• Données de contact, y compris votre adresse postale personnelle ou professionnelle, votre adresse électronique et votre numéro de téléphone ;
• Données techniques, y compris votre adresse IP (Internet Protocol), vos données de connexion, ainsi que le type de navigateur et de technologie que vous utilisez pour accéder à notre site web ;
• Données relatives à l’enregistrement sur des listes d’opposition.

4.2. Protection des données des mineurs

Nous ne collectons pas volontairement les données personnelles des mineurs, conformément au droit applicable. Si un mineur nous fournit ce type de données personnelles en ligne, veuillez contacter notre DPO afin que l’on supprime ses données.

5. Nos traitements de vos données personnelles (finalités)

Nous traitons vos données personnelles en les insérant dans les bases de données ; elles sont stockées, conservées et le cas échéant rectifiées, supprimées, archivées, anonymisées ou pseudonymisées, transférées à des tiers de confiance. Nous sommes amenés à traiter vos données personnelles pour les finalités de traitements suivantes ou pour des finalités qui vous sont précisées lors de la collecte :

5.1. Votre information sur nos offres commerciales (produits, services…) et promotionnelles – communiquer avec vous

Nous sommes susceptibles d’utiliser vos données personnelles à des fins de prospection commerciale, et notamment afin de vous faire parvenir des informations sur nos produits/services, nos offres commerciales et promotionnelles, devis et autres documents pré-contractuels, nos actualités par courrier. A titre d’exemple, nous pourrons être amenés à utiliser l’adresse e-mail que vous fournissez pour vous envoyer des informations périodiques sur l’actualité du marché, des nouvelles de l’entreprise de façon occasionnelle, des informations sur des produits liés, des ressources pédagogiques, etc. Si vous souhaitez à n’importe quel moment vous désinscrire et ne plus recevoir d’e-mails, des instructions détaillées de désabonnement sont incluses en bas de chaque e-mail. Vous pouvez également exercer votre droit de refuser de recevoir des communications marketing en utilisant les coordonnées fournies dans la présente politique.

5.2. L’exécution de vos contrats en cours et le suivi clientèle

Nous utilisons vos données personnelles afin d’assurer l’exécution des contrats en cours conformément à vos demandes. Nous sommes également susceptibles de vous faire parvenir toutes informations sur votre commande ou vos contrats en cours, leur exécution, vos factures et documents contractuels, des conseils, l’exécution de nos garanties le cas échéant et de nos obligations légales. Nous utilisons encore vos données personnelles pour gérer notre relation client, vos demandes ou réclamations, le cas échéant les litiges et suivre votre historique client.

5.3. L’amélioration de l’utilisation de nos services et améliorer nos offres

Nous traitons vos données personnelles pour vous permettre une utilisation optimale de nos services, améliorer nos offres et produits/services, et pour suivre votre parcours utilisateur, réaliser des enquêtes de satisfaction, sondages et statistiques anonymes.

5.4. Vos paiements

Vos coordonnées bancaires peuvent être collectées par un prestataire dédié et sélectionné, lequel garantit l’entière confidentialité de vos données bancaires et ces coordonnées ne sont conservées que pour le temps nécessaire à la durée de la relation contractuelle ou dans les limites légales.

5.5. Protection contre les initiatives frauduleuses

Les données personnelles collectées peuvent être utilisées pour lutter contre la fraude notamment sur les paiements ou prélèvements effectués. A ce titre, nos prestataires en sécurité de paiement peuvent être rendus destinataire de ces données.

5.6. S’assurer du respect du droit et des décisions de justice

Vos données peuvent être utilisées pour :

• répondre à une demande d’une autorité administrative ou judiciaire, d’un représentant de la loi, d’un auxiliaire de justice ou nous conformer à une décision de justice ;
• s’assurer du respect de nos conditions générales de vente/service;
• protéger nos droits et/ou obtenir la réparation des dommages que nous pourrions subir ou en limiter les conséquences ;
• prévenir tout agissement contraire aux lois en vigueur, notamment dans le cadre de la prévention des risques de fraude.

5.7. Autres

Nous pouvons encore être amenés à traiter vos données personnelles aux fins suivantes :

• Relation commerciale : envoi de campagnes marketing par email
• Divers
  • Gestion des réseaux professionnels
  • Gestion de prêts de livres, documents, CD, DVD etc.
  • Gestion des agendas
  • Gestion du recrutement
  • Exécution de garanties légales ou contractuelles
• Internet
  • Créer et gérer votre compte utilisateur
  • Statistiques client et sondages : Certaines données sont traitées à des fins statistiques, notamment pour évaluer et améliorer la performance de nos programmes, ou encore effectuer des mesures d’audience sur notre site. Les données personnelles sont alors anonymisées pour cette finalité.

6. Le fondement du traitement de vos données personnelles

Conformément à la réglementation, le traitement de vos données personnelles par nos soins est fondé s’il repose sur l’un des fondements suivants :

• Votre consentement au traitement de vos données par nos soins : vous acceptez le traitement de vos données personnelles par le biais d’un consentement exprès. Vous pouvez retirer ce consentement à tout moment.
• L’existence d’un contrat entre vous et nous : le traitement des données est alors justifié par les besoins de l’exécution du contrat;
• Notre intérêt légitime au traitement de vos données personnelles dès lors que cet intérêt proportionné respecte vos droits fondamentaux et votre vie privée; Par exemple, l’intérêt légitime de l’entreprise (cf. article 6.1.f du RGPD) à vous proposer ses produits et à assurer les services proposés tant dans ses offres papiers que par son site web
• Ou la Loi ou la réglementation en vigueur lorsque celle-ci nous oblige au traitement et à la conservation de vos données personnelles.

7. Modalités et durées de conservation de vos données personnelles

Nous gérons vos données personnelles selon trois phases :

• Une phase active où les données sont conservées pour le temps indiqué ci-dessous en base « active » : vos données personnelles sont alors accessibles uniquement par les personnes ayant un besoin opérationnel à y accéder afin de réaliser les traitements autorisés.
• Une phase d’archivage (pour un temps supplémentaire à la conservation en base « active ») lorsqu’un motif légitime le justifie : vos données personnelles sont alors archivées avec un accès restreint et pour une durée limitée.
• Une phase de suppression ou d’anonymisation : à l’issue de l’archivage supplémentaire dans les délais ci- dessous, vos données personnelles sont supprimées ou anonymisées (de telle sorte qu’elles ne peuvent plus constituer une donnée personnelles vous identifiant).

Vos données personnelles sont conservées pour le temps nécessaire aux besoins de leur traitement, de notre relation client le cas échéant et l’exécution des contrats et dans les limites spécifiquement édictées réglementairement ; nous sommes susceptibles de conserver vos données personnelles en archivage pour les besoins de conservation d’éléments justificatifs comptables, fiscaux ou probatoires le temps des prescriptions applicables. A titre d’exemple, nous vous indiquons ci-après les durées de conservation s’appliquant aux traitements suivants (sous réserve de la réglementation imposant un temps de conservation différencié) :

Finalité du traitement	Fondement du traitement	Conservation de la donnée personnelle dans la base « active »	Archivage supplémentaire
Prospection	Votre consentement	3 ans si vous n’avez répondu activement à aucune sollicitation. Le délai court à nouveau en cas de sollicitation active de votre part.	x
Exécution de nos obligations contractuelles à votre égard / services	Contrat	Le temps nécessaire à l’exécution du contrat et 3 ans à compter de la fin de la relation commerciale (dernière activité (telle que fin d’exécution de contrat (achat, service…), connexion sur le site en tant qu’utilisateur inscrit)	5 ans à l’issue de la relation contractuelle
Relation client	Contrat	3 ans à compter de la fin de la relation commerciale (dernière activité de votre part auprès de nous)	5 ans à l’issue de la relation contractuelle

8. Retrait de votre consentement à la collecter ou au traitement de vos données personnelles

Votre consentement accordé pour la collecte de vos données personnelles peut être retiré en écrivant à notre DPO par email ou par courrier à l’adresse ci-dessous en mentionnant votre nom, prénom, e-mail et adresse avec la nature et l’objet précis de votre demande de retrait.

Vous pouvez également nous adresser tout commentaire sur vos données personnelles à Macymed, 3 Lotissement les Gémeaux, 84120 Pertuis

9. L’exercice de vos droits sur vos données personnelles

Votre consentement accordé poous disposez :

• D’un droit d’accès, qui vous permet d’obtenir :
  • La confirmation que des données vous concernant sont ou ne sont pas traitées;
  • La communication d’une copie de l’ensemble des données personnelles détenues par le responsable de traitement.
• D’un droit de demander la portabilité de certaines données: il vous permet de récupérer vos données personnelles dans un format structuré, couramment utilisé et lisible par une machine.
• D’un droit d’opposition : il vous permet de ne plus faire l’objet de prospection commerciale de notre part ou de nos partenaires, ou, pour des raisons tenant à votre situation particulière, de faire cesser le traitement de vos données à des fins de recherche et développement, de lutte contre la fraude et de prévention.
• D’un droit de rectification : il vous permet de faire rectifier une information vous concernant lorsque celle-ci est obsolète ou erronée. Il vous permet également de faire compléter des informations incomplètes vous concernant.
• D’un droit d’effacement : il vous permet d’obtenir l’effacement de vos données personnelles sous réserve des durées légales de conservation. Il peut notamment trouver à s’appliquer dans le cas où vos données ne seraient plus nécessaires au traitement.
• Du droit d’introduire une réclamation auprès d’une autorité de contrôle compétente.
• D’un droit de limitation : Il vous permet de limiter le traitement de vos données dans les cas suivants :
  • En cas d’usage illicite de vos données ;
  • Si vous contestez l’exactitude de vos celles-ci ;
  • S’il vous est nécessaire de disposer des données pour constater, exercer ou défendre vos droits. Elles ne feront alors plus l’objet d’un traitement actif, et ne pourront pas être modifiées pendant la durée de l’exercice de ce droit.
• D’un droit d’obtenir une intervention humaine : les responsables de traitement peuvent avoir recours à une prise de décision automatisée en vue de la souscription ou de la gestion de votre contrat. Dans ce cas, vous pouvez demander quels ont été les critères déterminants de la décision auprès du DPO.

Vous pouvez exercer ces droits par courrier électronique : extensions@macymed.fr ou par lettre à l’adresse suivante : 3 lotissement les Gémeaux, 84120 Pertuis, en indiquant votre nom, prénom, domicile et e-mail (le cas échéant vos références client) ainsi que l’objet de votre demande dans des termes clairs et lisibles. Macymed s’engage à donner suite à votre demande vérifiée sous un délai d’un mois à compter de sa réception. Le cas échéant, nous vous demanderons de justifier de votre identité en fournissant une photocopie d’une pièce d’identité en cours de validité signée.

En cas de difficulté, vous pouvez également saisir la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL).

Notez cependant qu’une restriction ou une suppression des données pourrait signifier que nous ne serions plus en mesure de vous fournir des informations, services ou produits dont vous souhaiteriez bénéficier.

10. Nos sous-traitants et partenaires

Macymed est susceptible de transmettre vos données personnelles à des sous-traitants réalisant des prestations comportant des traitements de vos données et dans le respect des finalités visées aux présentes ; ces sous-traitants doivent conférer à vos données personnelles le même niveau de confidentialité que Macymed et se sont engagés à être en parfaite conformité avec la réglementation sur les données personnelles, notamment avec le RGPD. Nous ne faisons aucun commerce de vos données personnelles ; si vous souhaitez en savoir plus et connaitre spécifiquement l’identité des prestataires ou partenaires à qui vos données personnelles ont été transmises, vous pouvez contacter notre DPO à l’adresse suivante : extensions@macymed.fr. Les prestataires ou partenaires susceptibles d’accéder à vos données personnelles peuvent notamment être :

• les prestataires susceptibles de gérer les services externalisés pour l’exécution de nos services et contrats ;
• les prestataires nous aidant à améliorer nos services, procéder aux analyses de données et optimiser nos offres, effectuer des sondages et statistiques ;
• les commissaires aux comptes, experts comptables, consultants, avocats, cabinet d’audit, prestataires informatiques et infogérance, prestataires de sécurité ;
• les investisseurs et repreneurs.

Nous pouvons également être amenés à transmettre vos données personnelles aux autorités, administrations et juridictions françaises notamment dans le cadre d’une action judiciaire ou de formalités légales nécessitant cette communication.

11. Politique des cookies

11.1. Qu’est-ce qu’un cookie ?

Un cookie est un fichier déposé sur votre terminal (ordinateur, tablette par ex.) par Macymed lors de votre utilisation du site internet et en fonction de votre navigateur. Ce fichier permettra pendant sa durée d’enregistrement d’identifier votre ordinateur lors de vos prochaines visites sur le site, nous permettant de conserver vos données de visites et de navigation. Macymed est susceptible d’utiliser divers systèmes de collecte de données personnelles notamment par voie de cookies sur notre site internet pour lesquels votre consentement est sollicité ; sont potentiellement concernés les cookies suivants :

• cookies nécessaires à l’utilisation optimisée du site (par ex. identification)
• cookies de performance (permettant d’établir des statistiques anonymes et niveau de trafic sur le site) de suivi, et de personnalisation collectant des informations sur votre utilisation du site et permettant une individualisation de nos offres,
• cookies analytiques nous permettant de comprendre et d’analyser la navigation sur notre site (par ex. le temps de visite, les pages les plus vues).

L’ensemble des informations recueillies par ces cookies sont anonymes. Macymed est également susceptible d’émettre des cookies de tiers permettant le partage des contenus de notre site avec des tiers ou des outils d’expression de votre appréciation (ex : « J’aime », issus de réseaux sociaux) ; vous êtes alors potentiellement identifiés par le réseau social qui pourra suivre votre navigation. Il vous appartient de vous informer de sa politique de confidentialité et de gestion des cookies, notre société étant étrangère à ces outils. Les cookies suivants sont présents sur ce site :

• Google Analytics : permet de mesurer l’audience du site (pour sortir du suivi : https://tools.google.com/dlpage/gaoptout)

Les cookies sont soumis à votre acceptation sur notre site internet lors de votre première visite. La durée de validité du consentement au dépôt des cookies et traceurs est de 12 mois maximum, à compter de leur premier dépôt dans votre terminal faisant suite à l’expression de votre consentement.

11.2. Gestion des cookies

Vous pouvez gérer votre acceptation ou refus de cookies directement depuis les paramètres de votre navigateur. Vous pouvez, ainsi, soit accepter tous les cookies, soit être averti lorsqu’un cookie est placé, soit refuser tous les cookies. Si vous refusez tout ou partie les cookies, certaines fonctionnalités du Site pourraient être compromises ou certaines pages inaccessibles. Nous attirons également votre attention sur le fait que, lorsque vous vous opposez à l’installation ou à l’utilisation d’un cookie sur le site, un cookie de refus sera enregistré sur votre équipement terminal. Il ne doit pas être supprimé, car si vous le faites, nous serons dans l’incapacité de vous identifier comme ayant refusé l’utilisation de nos cookies. Pour désactiver les cookies :

Si vous utilisez Internet Explorer 8 et suivants :

1. Allez à « Outils » dans la barre de menu et cliquez sur « Options Internet ».
2. Cliquez sur l’onglet « Confidentialité » en haut.
3. Faites glisser le curseur vers le haut jusqu’au paramètre « Bloquer tous les cookies » pour bloquer tous les cookies, ou vers le bas jusqu’au paramètre « Accepter tous les cookies » pour accepter tous les cookies. Pour de plus amples informations, consultez http://windows.microsoft.com/fr-fr/internet-explorer/delete-manage-cookies.

Si vous utilisez Microsoft Edge :

1. Ouvrez Microsoft Edge, puis sélectionnez Paramètres et plus > Paramètres > Confidentialité et services.
2. Sous Effacer les données de navigation, sélectionnez Choisir ce qu’il faut effacer chaque fois que vous fermez le navigateur.
3. Activez l’option Cookies et autres données de site. Pour de plus amples informations, consultez https://support.microsoft.com/fr-fr/microsoft-edge/supprimer-les-cookies-dans-microsoft-edge-63947406-40ac-c3b8-57b9-2a946a29ae09

Si vous utilisez Firefox 30.0 et suivants :

1. Cliquez sur le bouton « menu » et sélectionnez « Options ».
2. Sélectionnez le panneau « Vie privée ».
3. Dans la zone Historique, pour l’option « Règles de conservation », sélectionnez « utiliser les paramètres personnalisés pour l’historique ».
4. Cochez la case « Accepter les cookies » pour activer les cookies, ou décochez-la pour les désactiver. Si vous avez des problèmes avec les cookies, assurez-vous que l’option « Accepter les cookies tiers » ne soit pas positionnée sur Jamais.
5. Choisissez combien de temps les cookies peuvent être conservés.

o Les conserver jusqu’à : « Leur expiration » : Chaque cookie sera supprimé à sa date d’expiration, date fixée par le site émetteur du cookie. o Les conserver jusqu’à : « La fermeture de Firefox » : les cookies enregistrés sur votre ordinateur seront supprimés lorsque vous fermerez Firefox. o Les conserver jusqu’à : « Me demander à chaque fois » : un avertissement s’affiche chaque fois qu’un site web souhaite envoyer un cookie, vous demandant si vous acceptez d’enregistrer le cookie ou pas.

6. Cliquez sur OK pour fermer la fenêtre « Options » Pour de plus amples informations, consultez https://support.mozilla.org/fr/products/firefox/privacy-and-security/cookies.

Si vous utilisez Google Chrome :

1. Allez au menu « Outils ».
2. Cliquez sur « Paramètres ».
3. Cliquez sur « Paramètres avancés ».
4. Cliquez sur « Confidentialité/Paramètres de contenu ».
5. « Cookies » doit être sélectionné. Sélectionnez ensuite « Bloquer les cookies et données de sites tiers » Pour de plus amples informations, consultez https://support.google.com/chrome/answer/95647?hl=fr.

Si vous utilisez Safari 5.0 et suivants :

1. Choisissez Safari > Préférences et cliquez sur « Sécurité ».
2. Dans la section « Accepter les cookies », indiquez si et quand Safari doit accepter les cookies de sites web. Pour voir une explication des options, cliquez sur le bouton de l’aide (ressemble à un point d’interrogation). Si vous avez paramétré Safari pour qu’il bloque les cookies, vous devrez peut-être accepter temporairement les cookies pour ouvrir une page. Répétez les étapes ci-dessus, en sélectionnant « Toujours ». Lorsque vous en avez terminé avec la page, désactivez de nouveau les cookies et supprimez les cookies de la page. Pour de plus amples informations, consultez http://support.apple.com/kb/ht1677?viewlocale=fr_FR. Si vous avez un type ou une version de navigateur différent, vous êtes invité à consulter le menu « Aide » de votre navigateur.

12. Informations confidentielles

Macymed s’engage à ce que les Informations Confidentielles émanant de ses clients :

Soient protégées et gardées strictement confidentielles, et soient traitées avec le même degré de précaution et de protection que Macymed accorde à ses propres Informations Confidentielles de même importance ;

Ne soient divulguées qu’aux seuls membres de son personnel ayant à les connaître et ne soient utilisées par ces derniers que dans le but défini au préalable par un consentement écrit de nos clients ;

Ne soient ni copiées, ni reproduites, ni dupliquées totalement ou partiellement, lorsque de telles copies, reproductions ou duplications n’ont pas été autorisées préalablement par nos clients et ce, de manière spécifique et par écrit.

Toutes les Informations Confidentielles et leurs reproductions, transmises par nos clients à Macymed, resteront la propriété de nos clients et devront être restituées à ces derniers sur leur demande.

Macymed s’engage à restituer sur demande les documents confidentiels que nos clients auront pu lui remettre, dans le cadre du contrat passé avec eux, sans en conserver de copie.

Le droit de propriété sur toutes les Informations Confidentielles que nos clients divulguent à Macymed au titre d’un accord appartient, en tout état de cause, à nos clients, sous réserve des droits de tiers.

13. Loi applicable

La présente politique est régie par la loi française et soumises à la compétence des tribunaux de Paris, lieu du siège social du groupe Macymed, sous réserve d’une attribution de compétence spécifique découlant d’un texte de loi ou réglementaire particulier.